Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Prost, Jean-Pierre (actif en 1677-1713)

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PROST Jean-Pierre, notaire à Nantua

Cote : 3 E 4809-4818

Période : 1677 - 1713

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Neyron)
Répertoire

Cote : 3 E 4818

Période : 1677 - 1713

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Neyron)
Minutes

Cote : 3 E 4809-4817

Période : 1677 - 1713

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Neyron)
13 novembre 1677-4 août 1679

Cote : 3 E 4809

Période : 1677 - 1679

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Neyron)
1680-mars 1682

Cote : 3 E 4810

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Neyron)
1688-1691

Cote : 3 E 4811

Période : 1688 - 1691

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Neyron)
28 juin 1693-25 juillet 1697

Cote : 3 E 4812

Période : 1693 - 1697

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Neyron)
1698-1701

Cote : 3 E 4813

Période : 1698 - 1701

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Neyron)
1702-1706

Cote : 3 E 4814

Période : 1702 - 1706

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Neyron)
1707-1709

Cote : 3 E 4815

Période : 1707 - 1709

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Neyron)

Prost, Jean-Pierre (actif en 1677-1713)

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