Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bichat, Alexandre (actif en 1693-1725)

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BICHAT Alexandre, notaire à Ambérieu-en-Bugey

Cote : 3 E 13295-13300

Période : 1693 - 1725

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
Minutes

Cote : 3 E 13295-13300

Période : 1693 - 1725

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
16 août 1693-1697

Cote : 3 E 13295

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1698-1705

Cote : 3 E 13296

Période : 1698 - 1705

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1706-1712

Cote : 3 E 13297

Période : 1706 - 1712

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1713-1716

Cote : 3 E 13298

Période : 1713 - 1716

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1717-1720

Cote : 3 E 13299

Période : 1717 - 1720

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1721-1725

Cote : 3 E 13300

Période : 1721 - 1725

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey

Bichat, Alexandre (actif en 1693-1725)

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