Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bernard de Ballainvilliers, Simon Charles Sébastien (1721-1767)

Date de naissance :

25 janvier 1721

Date de décès :

19 octobre 1767

Description :

(baron de, 1721-1767), intendant d'Auvergne

Source :

Wikidata : Simon-Charles-Sébastien Bernard Ballainvilliers

Autres ressources :

data.bnf.fr : Simon-Charles-Sébastien Bernard Ballainvilliers (baron de, 1721-1767)

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Supplique présentée par Jean-François Jourdy de Couzergues, bourgeois de Saint-Flour, à Simon-Charles Bernard de Ballainvilliers, intendant ...

Cote : 1 J 633

Période : 1758 - 1767

Fonds : Sous-série 1 J (archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
"De par le Roi. Simon-Charles-Sébastien Bernard de Ballainvilliers, [...] Intendant de Justice, Police et Finances, en la Généralité de Riom...

Cote : 28 J 3/2

Fonds : Collection Alphonse Aymar
BERNARD DE BALLAINVILLIERS, Simon Charles Sébastien

Cote : V/1/360

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
LE BOULLANGER, Isidore Louis

Cote : V/1/378

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754

Bernard de Ballainvilliers, Simon Charles Sébastien (1721-1767)

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