Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Volland, Irénée (actif en 1731-1764)

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VOLLAND Irénée, notaire à Matafelon

Cote : 3 E 5235-5250

Période : 1731 - 1764

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
Minutes

Cote : 3 E 5235-5250

Période : 1731 - 1764

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
8 septembre 1731-8 janvier 1733

Cote : 3 E 5235

Période : 1731 - 1733

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1733-19 février 1734

Cote : 3 E 5236

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1734

Cote : 3 E 5237

Période : 1734 - 1734

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1735

Cote : 3 E 5238

Période : 1735 - 1735

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1736

Cote : 3 E 5239

Période : 1736 - 1736

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1737-1738

Cote : 3 E 5240

Période : 1737 - 1738

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1739

Cote : 3 E 5241

Période : 1739 - 1739

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1740-25 janvier 1743

Cote : 3 E 5242

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua

Volland, Irénée (actif en 1731-1764)

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