Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sirand, Antoine (actif en 1766-1810)

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SIRAND Antoine, notaire à Ambérieu-en-Bugey

Cote : 3 E 13314-13354

Période : 1766 - 1810

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
Répertoire

Cote : 3 E 13354

Période : 1766 - 1788

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
Minutes

Cote : 3 E 13314-13353

Période : 1766 - 1810

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
31 mars-décembre 1766

Cote : 3 E 13314

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1767

Cote : 3 E 13315

Période : 1767 - 1767

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1768

Cote : 3 E 13316

Période : 1768 - 1768

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1769

Cote : 3 E 13317

Période : 1769 - 1769

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1770

Cote : 3 E 13318

Période : 1770 - 1770

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1771

Cote : 3 E 13319

Période : 1771 - 1771

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1772

Cote : 3 E 13320

Période : 1772 - 1772

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey

Sirand, Antoine (actif en 1766-1810)

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