Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bidault, Claude (actif en 1773-1778)

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BIDAULT Claude, notaire à Ambérieu-en-Bugey

Cote : 3 E 25168, 25222-25225

Période : 1773 - 1778

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu
Répertoires

Cote : 3 E 25168, 25222

Période : 1774 - 1778

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu
19 décembre 1774-30 décembre 1776

Cote : 3 E 25222

Période : 1774 - 1776

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu
1777-12 juillet 1778

Cote : 3 E 25168

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu
Minutes

Cote : 3 E 25223-25225

Période : 1773 - 1778

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu
Testaments et quittances

Cote : 3 E 25223

Période : 1773 - 1776

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu
26 décembre 1774-1776

Cote : 3 E 25224

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu
1777-12 juillet 1778

Cote : 3 E 25225

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu

Bidault, Claude (actif en 1773-1778)

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