Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pitrat, Benoît (actif en 1778-an III)

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PITRAT Benoît, notaire à Ambérieu-en-Bugey

Cote : 3 E 25248-25252

Période : 1778 - 1795

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu
Répertoire

Cote : 3 E 25248

Période : 1778 - 1795

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu
Minutes

Cote : 3 E 25249-25252

Période : 1778 - 1795

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu
1779-an III

Cote : 3 E 25249

Période : 1779 - 1795

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu
20 août 1778-1780

Cote : 3 E 25250

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu
1781-6 février 1784

Cote : 3 E 25251

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu
29 février 1784-9 messidor an III

Cote : 3 E 25252

Période : 1784 - 1795

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu
Affaires touchant les communes de Bourg-en-Bresse, Ambérieu-en-Bugey, Frans et Boissey

Cote : 82 J 3

Période : 1779 - 1796

Fonds : Archives de l'avoué Quinson à Bourg-en-Bresse
Affaires touchant les communes de Bourg-en-Bresse, Ambérieu-en-Bugey, Frans et Boissey

Cote : 82 J 3

Période : 1779 - 1796

Fonds : Archives de l'avoué Quinson à Bourg-en-Bresse

Pitrat, Benoît (actif en 1778-an III)

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