Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Compagnon, Antoine (actif en 1789-1811)

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COMPAGNON Antoine, notaire à Château-Gaillard (Cormoz) et Ambérieu-en-Bugey (an XII)

Cote : 3 E 13355-13363

Période : 1789 - 1811

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
Minutes

Cote : 3 E 13355-13363

Période : 1789 - 1811

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
décembre 1789-juillet 1793

Cote : 3 E 13355

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
août 1793-2 ventôse an II

Cote : 3 E 13356

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
25 fructidor an II-an III

Cote : 3 E 13357

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
an IV-an V

Cote : 3 E 13358

Période : 1795 - 1797

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
an VI-an VII

Cote : 3 E 13359

Période : 1797 - 1799

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
an VIII-an IX

Cote : 3 E 13360

Période : 1799 - 1801

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
an X-an XI

Cote : 3 E 13361

Période : 1801 - 1803

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
an XII-1806

Cote : 3 E 13362

Période : 1803 - 1806

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey

Compagnon, Antoine (actif en 1789-1811)

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