Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Crochet, André Philibert (actif en 1790-1821)

Affiner votre recherche :

16 contenus liés

CROCHET André Philibert, notaire à Nantua

Cote : 3 E 4971

Période : 1810 - 1810

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Neyron)
Minutes

Cote : 3 E 4971

Période : 1810 - 1810

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Neyron)
CROCHET André-Philibert, notaire à Nantua

Cote : 3 E 35429

Période : 1803 - 1805

Fonds : Registres et documents isolés
Répertoire

Cote : 3 E 35429

Période : 1803 - 1805

Fonds : Registres et documents isolés
CROCHET André Philibert, notaire à Nantua

Cote : 3 E 5329-5337

Période : 1790 - 1816

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
Répertoires

Cote : 3 E 5336-5337

Période : 1790 - 1811

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1790-an XII

Cote : 3 E 5336

Période : 1790 - 1804

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
an XIII-1811

Cote : 3 E 5337

Période : 1804 - 1811

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
Minutes

Cote : 3 E 5329-5335

Période : 1802 - 1816

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1er vendémiaire-30 germinal an XI

Cote : 3 E 5329

Période : 1802 - 1803

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua

Crochet, André Philibert (actif en 1790-1821)

16 contenus liés

Liens