Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bonnet, Gaspard (actif en 1798-1815)

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BONNET Gaspard, notaire à Ambérieu

Cote : 3 E 34776-34789

Période : 1798 - 1815

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
Minutes

Cote : 3 E 34776-34789

Période : 1798 - 1815

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
2 vendémiaire-3e jour complémentaire an VII

Cote : 3 E 34776

Période : 1798 - 1799

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
1er vendémiaire-5e jour complémentaire an VIII

Cote : 3 E 34777

Période : 1799 - 1800

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
13 vendémiaire-4e jour complémentaire an IX

Cote : 3 E 34778

Période : 1800 - 1801

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
3 vendémiaire-2e jour complémentaire an X

Cote : 3 E 34779

Période : 1801 - 1802

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
11 vendémiaire-30 fructidor an XI

Cote : 3 E 34780

Période : 1802 - 1803

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
3 vendémiaire-1er jour complémentaire an XII

Cote : 3 E 34781

Période : 1803 - 1804

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
1er vendémiaire-3e jour complémentaire an XIII

Cote : 3 E 34782

Période : 1804 - 1805

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
6 vendémiaire an XIV-31 décembre 1806

Cote : 3 E 34783

Période : 1805 - 1806

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey

Bonnet, Gaspard (actif en 1798-1815)

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