Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vicaire, Jean-Baptiste (actif en 1811-1831)

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1er janvier-30 juin 1828

Cote : 3 E 13391

Période : 1828 - 1828

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1er juillet-31 décembre 1828

Cote : 3 E 13392

Période : 1828 - 1828

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1er janvier-30 juin 1829

Cote : 3 E 13393

Période : 1829 - 1829

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1er juillet-31 décembre 1829

Cote : 3 E 13394

Période : 1829 - 1829

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1er janvier-30 juin 1830

Cote : 3 E 13395

Période : 1830 - 1830

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1er juillet-31 décembre 1830

Cote : 3 E 13396

Période : 1830 - 1830

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1er janvier-30 juin 1831

Cote : 3 E 13397

Période : 1831 - 1831

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
VICAIRE Jean-Baptiste, notaire à Ambérieu-en-Bugey

Cote : 3 E 13364-13397

Période : 1811 - 1831

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
Minutes

Cote : 3 E 13364-13397

Période : 1811 - 1831

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
3 juillet-décembre 1811

Cote : 3 E 13364

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey

Vicaire, Jean-Baptiste (actif en 1811-1831)

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