Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villier, Jean Joseph (actif en 1816-1843)

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VILLIER Jean-Joseph, notaire à Saint-Julien-sur-Veyle

Cote : 3 E 20809-20827

Période : 1819 - 1833

Fonds : Versement de Maître Jean-Charles BRUNET, notaire à Neuville-les-Dames
Minutes

Cote : 3 E 20809-20827

Période : 1819 - 1833

Fonds : Versement de Maître Jean-Charles BRUNET, notaire à Neuville-les-Dames
10 juin-décembre 1819

Cote : 3 E 20809

Fonds : Versement de Maître Jean-Charles BRUNET, notaire à Neuville-les-Dames
janvier-mai 1820

Cote : 3 E 20810

Fonds : Versement de Maître Jean-Charles BRUNET, notaire à Neuville-les-Dames
juin-décembre 1820

Cote : 3 E 20811

Fonds : Versement de Maître Jean-Charles BRUNET, notaire à Neuville-les-Dames
1er janvier-30 juin 1821

Cote : 3 E 20812

Période : 1821 - 1821

Fonds : Versement de Maître Jean-Charles BRUNET, notaire à Neuville-les-Dames
1er juillet-31 décembre 1821

Cote : 3 E 20813

Période : 1821 - 1821

Fonds : Versement de Maître Jean-Charles BRUNET, notaire à Neuville-les-Dames
1822

Cote : 3 E 20814

Période : 1822 - 1822

Fonds : Versement de Maître Jean-Charles BRUNET, notaire à Neuville-les-Dames
1823

Cote : 3 E 20815

Période : 1823 - 1823

Fonds : Versement de Maître Jean-Charles BRUNET, notaire à Neuville-les-Dames
1824

Cote : 3 E 20816

Période : 1824 - 1824

Fonds : Versement de Maître Jean-Charles BRUNET, notaire à Neuville-les-Dames

Villier, Jean Joseph (actif en 1816-1843)

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