Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Goyffon, Balthazar (actif en 1817-1835)

Affiner votre recherche :

14 contenus liés

GOYFFON Balthazar, notaire à Saint-Martin-du-Fresne

Cote : 3 E 5481-5492

Période : 1817 - 1835

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
Répertoire

Cote : 3 E 5492

Période : 1817 - 1833

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
Minutes

Cote : 3 E 5481-5491

Période : 1817 - 1835

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1817

Cote : 3 E 5481

Période : 1817 - 1817

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1818-1820

Cote : 3 E 5482

Période : 1818 - 1820

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1821

Cote : 3 E 5483

Période : 1821 - 1821

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1822-1823

Cote : 3 E 5484

Période : 1822 - 1823

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1824

Cote : 3 E 5485

Période : 1824 - 1824

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1826

Cote : 3 E 5486

Période : 1826 - 1826

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1827

Cote : 3 E 5487

Période : 1827 - 1827

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua

Goyffon, Balthazar (actif en 1817-1835)

14 contenus liés

Liens