Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vicaire, Joseph Marie Antoine (actif en 1831-1863)

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VICAIRE Joseph-Marie, notaire à Ambérieu-en-Bugey

Cote : 3 E 13398-13434

Période : 1831 - 1849

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
Minutes

Cote : 3 E 13398-13434

Période : 1831 - 1849

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1er juillet-31 décembre 1831

Cote : 3 E 13398

Période : 1831 - 1831

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1er janvier-30 juin 1832

Cote : 3 E 13399

Période : 1832 - 1832

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1er juillet-31 décembre 1832

Cote : 3 E 13400

Période : 1832 - 1832

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1er janvier-30 juin 1833

Cote : 3 E 13401

Période : 1833 - 1833

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1er juillet-31 décembre 1833

Cote : 3 E 13402

Période : 1833 - 1833

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1er janvier-30 juin 1834

Cote : 3 E 13403

Période : 1834 - 1834

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1er juillet-31 décembre 1834

Cote : 3 E 13404

Période : 1834 - 1834

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1er janvier-30 juin 1835

Cote : 3 E 13405

Période : 1835 - 1835

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey

Vicaire, Joseph Marie Antoine (actif en 1831-1863)

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