Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rossand, Joseph-Henri (actif en 1843-1851)

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ROSSAND Joseph-Henri, notaire à Mornay

Cote : 3 E 4039-4044

Période : 1843 - 1851

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Collet)
Minutes

Cote : 3 E 4039-4044

Période : 1843 - 1851

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Collet)
29 juin 1843-1844

Cote : 3 E 4039

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Collet)
1845

Cote : 3 E 4040

Période : 1845 - 1845

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Collet)
1846

Cote : 3 E 4041

Période : 1846 - 1846

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Collet)
1847

Cote : 3 E 4042

Période : 1847 - 1847

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Collet)
1848-1849

Cote : 3 E 4043

Période : 1848 - 1849

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Collet)
1850-30 décembre 1851

Cote : 3 E 4044

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Collet)

Rossand, Joseph-Henri (actif en 1843-1851)

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