Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jantet, Jacques-Marie (actif en 1843-1854)

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JANTET Jacques-Marie, notaire à Nantua

Cote : 3 E 5383-5398

Période : 1843 - 1854

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
Minutes

Cote : 3 E 5383-5398

Période : 1843 - 1854

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
25 mars-décembre 1843

Cote : 3 E 5383

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1844

Cote : 3 E 5384

Période : 1844 - 1844

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1845

Cote : 3 E 5385

Période : 1845 - 1845

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1846

Cote : 3 E 5386

Période : 1846 - 1846

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1847

Cote : 3 E 5387

Période : 1847 - 1847

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1848

Cote : 3 E 5388

Période : 1848 - 1848

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1849

Cote : 3 E 5389

Période : 1849 - 1849

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1er janvier-30 juin 1850

Cote : 3 E 5390

Période : 1850 - 1850

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua

Jantet, Jacques-Marie (actif en 1843-1854)

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