Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Prudon, Jean-Clément (actif en 1884-1899)

Affiner votre recherche :

26 contenus liés

PRUDON Jean-Clément, notaire à Nantua

Cote : 3 E 4000-4023

Période : 1884 - 1899

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Collet)
Minutes

Cote : 3 E 4000-4023

Période : 1884 - 1899

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Collet)
2 février-mai 1884

Cote : 3 E 4000

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Collet)
juin-décembre 1884

Cote : 3 E 4001

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Collet)
1er janvier-30 juin 1885

Cote : 3 E 4002

Période : 1885 - 1885

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Collet)
1er juillet-31 décembre 1885

Cote : 3 E 4003

Période : 1885 - 1885

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Collet)
1er janvier-30 juin 1886

Cote : 3 E 4004

Période : 1886 - 1886

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Collet)
1er juillet-31 décembre 1886

Cote : 3 E 4005

Période : 1886 - 1886

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Collet)
1887

Cote : 3 E 4006

Période : 1887 - 1887

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Collet)
1888

Cote : 3 E 4007

Période : 1888 - 1888

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Collet)

Prudon, Jean-Clément (actif en 1884-1899)

26 contenus liés

Liens