Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Boisson, Paul Edmond Valéry (actif en 1888-1891)

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BOISSON Paul Edmond Valéry, notaire à Ambérieu

Cote : 3 E 35039-35044

Période : 1888 - 1891

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
Minutes

Cote : 3 E 35039-35044

Période : 1888 - 1891

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
27 octobre-décembre 1888

Cote : 3 E 35039

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
1er janvier-30 juin 1890

Cote : 3 E 35040

Période : 1890 - 1890

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
1er juillet-31 décembre 1890

Cote : 3 E 35041

Période : 1890 - 1890

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
1er janvier-31 mars 1891

Cote : 3 E 35042

Période : 1891 - 1891

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
avril-juillet 1891

Cote : 3 E 35043

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
août-31 décembre 1891

Cote : 3 E 35044

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey

Boisson, Paul Edmond Valéry (actif en 1888-1891)

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