Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gilliot, Charles (actif en 1913-1944)

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1er juillet-31 décembre 1942

Cote : 3 E 35262

Période : 1942 - 1942

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
1er janvier-30 juin 1943

Cote : 3 E 35263

Période : 1943 - 1943

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
1er juillet-31 décembre 1943

Cote : 3 E 35264

Période : 1943 - 1943

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
1944

Cote : 3 E 35265

Période : 1944 - 1944

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
mai-juin 1934

Cote : 3 E 35221

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
juillet-août 1934

Cote : 3 E 35222

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
septembre-octobre 1934

Cote : 3 E 35223

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
novembre-décembre 1934

Cote : 3 E 35224

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
janvier-février 1935

Cote : 3 E 35225

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
Mars-avril 1935

Cote : 3 E 35226

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey

Gilliot, Charles (actif en 1913-1944)

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