Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

LE VASSEUR (Guillaume, 2e du nom, de Beauplan des Roques)

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Saisie par décret des biens de la succession d'Isaac Boivin (2ème du nom). - Procès de Guillaume Le Vasseur (2ème du nom) et les héritiers B...

Cote : 49 Z 12

Période : 1639 - 1682

Fonds : 49Z
Requête de Guillaume Le Vasseur (2è du nom), sommation d'Elisabeth Boivin contre David Marc, contient le partage de la succesion de Guillaum...

Cote : 49 Z 13

Période : 1641 - 1663

Fonds : 49Z
Requêtes de Guillaume Le Vasseur (2è du nom), divers contrats de rente et d'aréages.

Cote : 49 Z 14

Période : 1652 - 1661

Fonds : 49Z
Requêtes de Guillaume Le Vasseur (2è du nom).

Cote : 49 Z 15

Période : 1661 - 1661

Fonds : 49Z
Arrêts du bailliage de la haute justice du Bec-Crespin Litige entre Guillaume Le Vasseur (2è du nom) et sa femme Elisabeth Boivin sur le pri...

Cote : 49 Z 17

Période : 1661 - 1664

Fonds : 49Z
Requêtes de Guillaume Le Vasseur (2è du nom) à l'encontre des régisseurs de l'héritage d'Isaac Boivin (2è du nom).

Cote : 49 Z 18

Période : 1661 - 1663

Fonds : 49Z
Requêtes de Guillaume Le Vasseur (2è du nom), reçu du montant de l'adjudication d'Elisabeth Boivin.

Cote : 49 Z 21

Période : 1663 - 1664

Fonds : 49Z
Seigneurie du Bec-Crespin et seigneurie de Rolleville. - Aveux, tennements ou droits d'aînesses d'Isaac Boivin (2è du nom), Guillaume Le Vas...

Cote : 49 Z 70

Période : 1621 - 1701

Fonds : 49Z
Terre des Roques. - Titres de propriété de Guillaume Le Vasseur (2è du nom), déclarations d'héritage du sieur Ansel.

Cote : 49 Z 87

Période : 1636 - 1706

Fonds : 49Z
Terre des Roques. - Gestion d'Elisabeth Boivin : pouvoir donné par son fils pour la gestion des terres, reçus divers, quittances, inventair...

Cote : 49 Z 113

Période : 1665 - 1707

Fonds : 49Z

LE VASSEUR (Guillaume, 2e du nom, de Beauplan des Roques)

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