Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale

Source :

Wikidata : Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale

Autres ressources :

data.bnf.fr : France. Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale

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. Archives de Monsieur Michel Rocard, ministre de l'Agriculture, 1980-1985

Cote : 19860663/1-19860663/51

Période : 1980 - 1985

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1980-1985)
. I. Correspondance

Cote : 19860663/1-19860663/4

Période : 1980 - 1985

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1980-1985)
Minutier général, du 16 mars au 30 septembre 1983. | Minutier général, du 3 octobre 1983 au 23 octobre 1984. | Minutier général, du 25 octob...

Cote : 19860663/1

Période : 1980 - 1985

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1980-1985)
Correspondance avec les services du Premier ministre : minutier, 1982-1985. | [ : lettres originales de Pierre Mauroy et Laurent Fabius, ...

Cote : 19860663/2

Période : 1980 - 1985

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1980-1985)
- 14 avril-21 décembre 1983. | - 31 mars-27 octobre 1983. | - 7 novembre 1983-29 novembre 1984. | - 26 juillet 1983-23 mars 1984. | - 17 jan...

Cote : 19860663/3

Période : 1980 - 1985

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1980-1985)
- 15 janvier 1984-22 mars 1985. | - 28 novembre 1984-28 mars 1985. | Demande de parrainage des premiers jeux mondiaux de la paix à M. Rocard...

Cote : 19860663/4

Période : 1980 - 1985

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1980-1985)
. II. Relations avec la profession agricole

Cote : 19860663/5-19860663/8

Période : 1980 - 1985

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1980-1985)
Rencontres avec la profession : | Relevé des décisions de la conférence annuelle agricole, 1981. | Dossier de la conférence annuelle 1982 : ...

Cote : 19860663/5

Période : 1980 - 1985

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1980-1985)
Représentativité : lettre de Pierre Mauroy, circulaire SDAC/COTRA n° 1110 du 10 novembre 1983 sur la représentativité des organisations synd...

Cote : 19860663/6

Période : 1980 - 1985

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1980-1985)
Relations avec les syndicats de salariés agricoles, audiences accordées par le ministre à la Fédération générale des salariés des organisati...

Cote : 19860663/7

Période : 1980 - 1985

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1980-1985)

France. Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale

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