Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Période : 1942 - 1982

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des personnels et de la gestion ; Sous-direction des personnels et des affair...
Nomination d'administrateurs, 1961, 1966, 1967. | Notes sur la présidence du conseil d'administration après la démission de L. San Marco, 19...

Cote : 19850167/1

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Groupe de travail | C/R. de réunions du groupe de travail "Transfert" (de certains services de la délégation générale de Paris) tenue à Daka...

Cote : 19850167/2

Période : 1942 - 1982

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Plan d'équipement 1976-1980 : trois fascicules. | C/R. 1969-1975, environ 300 p. | Réunion du Comité des Ministres de tutelle de l'ASECNA, J...

Cote : 19850167/3

Période : 1942 - 1982

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Quarantième réunion du conseil d'administration tenue à DAKAR le 25 Octobre 1977. PV. de 27 p. | Règlementation sur le transport des personn...

Cote : 19850167/4

Période : 1942 - 1982

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1/ PV. de la 41ème réunion du conseil d'administration tenue à N'DJAMENA les 17 et 18 Avril 1978. Diverses notes, en particulier questions f...

Cote : 19850167/5

Période : 1942 - 1982

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C/R. de la 42ème réunion du conseil d'administration tenue à DAKAR les 13 et 14 Décembre 1978, et détail des points étudiés. | - Etude préli...

Cote : 19850167/6

Période : 1942 - 1982

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P.V. de la Réunion du Comité des Ministres de tutelle tenue à DOUALA les 17 et 18 Mai 1979. | Rapport d'activité 1975-1979 par P. Malekou, D...

Cote : 19850167/7

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P.V. de la 10ème réunion des Ministres de tutelle tenue à BAMAKO (Mali) les 24 et 25 Juillet 1980. (40 p.) | Point 5 de l'ordre du jour : pr...

Cote : 19850167/8

Période : 1942 - 1982

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C/R. de la réunion des Ministres de tutelle (session extraordinaire des 15 et 16 Janvier 1981) tenu à LIBREVILLE (Gabon). | 47ème réunion du...

Cote : 19850167/9

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