Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hély d'Oissel, Abdon Patrocle Frédéric (1777-1833)

Date de naissance :

2 avril 1777

Date de décès :

29 janvier 1833

Description :

personnalité politique française

Source :

Wikidata : Abdon-Patrocle-Frédéric Hély d'Oissel

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Inventaire après décès: Hély d'Oissel de Saint-Saens, Hippolyte-Henri-Antoine. Décédé le 5 mai 1834.

Période : 1834 - 1834

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste DESPREZ, 15 avril 1812 - 18 mai 1866 (étude I)
HÉLY D'OISSEL, Abdon Patrocle Frédéric

Cote : F/1bI/162/4

Période : 1777 - 1833

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870
Inventaire après décès de Abdon Patrocte Frédéric baron Hely d'Oissel, à la requête de Adélaïde Brochant, sa veuve, demeurant rue des Fossés...

Période : 1833 - 1833

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Armand Louis PÉAN de SAINT-GILLES, 9 mars 1819 - 1er août 1839 (étude XCI)
Titre de baron, accordé par décret du 3 décembre 1809 , à . Paris (30 janvier 1810). Abdon, Patrocle, Frédéric Hely d'Oissel

Cote : BB/29/967

Période : 1810 - 1810

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)
HÉLY D'OISSEL, Abdon Patrocle Frédéric

Période : 1799 - 2002

Fonds : Archives du Secrétariat général du Conseil d'État (1810-2002)

Hély d'Oissel, Abdon Patrocle Frédéric (1777-1833)

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