Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Tonnelier de Breteuil, Achille Charles Stanislas Émile (1781-1864)

Date de naissance :

29 mars 1781

Date de décès :

3 juin 1864

Description :

haut fonctionnaire français

Source :

Wikidata : Achille Le Tonnelier de Breteuil

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Préfets

Cote : 2 M 50

Période : 1799 - 1944

Fonds : Personnel administratif.
LE TONNELIER DE BRETEUIL, Achille Charles Stanislas Émile

Cote : F/1bI/156/44

Période : 1781 - 1864

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870
Institution de majorat attaché au titre de baron au profit de , accordée par lettres patentes du 9 mars 1810, à Paris. Achille, Charles, S...

Cote : BB/29/1001

Période : 1808 - 1847

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Deuxième partie
BRETEUIL, Achille Stanislas Émile LE TONNELIER de

Période : 1799 - 2002

Fonds : Archives du Secrétariat général du Conseil d'État (1810-2002)
Démission de biens par Achille-Charles-Stanislas-Emile Le Tonnelier de Breteuil, ancien pair de France, au profit de ses enfants.

Cote : MC/ET/XXXI/825

Période : 1850 - 1850

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jules Alexandre POTIER, 26 juillet 1844 - 18 août 1871 (étude XXXI)

Le Tonnelier de Breteuil, Achille Charles Stanislas Émile (1781-1864)

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