Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

commissariat à l'énergie solaire (france)

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Généralités

Cote : 19890449/1

Période : 1981 - 1983

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
GENERALITES | PRESENTATION GENERALE DU SECTEUR ENERGIE

Période : 1981 - 1983

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
Dossier général établi par les différents services du ministère lors du changement du gouvernement en mai 1981

Cote : Dossier 1

Période : 1981 - 1981

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
Dossier établi à l'occasion du changement du Cabinet en juillet 1982 : | Nominations, budget, organisation des différents services du minist...

Cote : Dossier 2

Période : 1981 - 1982

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
Dossier changement de Cabinet (suite)

Cote : Dossier 3

Période : 1981 - 1982

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
POLITIQUE GENERALE | DEBAT A L'ASSEMBLEE NATIONALE SUR LE PLAN D'INDEPENDANCE ENERGETIQUE (OCTOBRE 1981) | Entretiens avec divers organismes...

Cote : Dossier 4

Période : 1981 - 1981

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
Débats

Cote : 19890449/2

Période : 1981 - 1983

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
DEBAT A L'ASSEMBLEE NATIONALE | . notes de l'IFP (Institut français du pétrole), du CNRS, du ministère de l'économie et des différents servi...

Cote : Dossier 1

Période : 1981 - 1981

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
DEBAT A L'ASSEMBLEE NATIONALE | . notes et bilans statistiques des différents services du ministère, C.R. de décisions du VIIIème plan, C.R....

Cote : Dossier 2

Période : 1981 - 1982

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)
Energie

Cote : 19890449/3

Période : 1981 - 1983

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)

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