Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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I)- SECRETARIAT GENERAL

Cote : 19970170/1-19970170/12

Période : 1991 - 1991

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département affaires administratives et financières (1985-1986) - Département coordination, affai...
: a)- Direction générale des arts et lettres (DGAL) avant création DAP

Cote : 19970170/1-19970170/5

Période : 1991 - 1991

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département affaires administratives et financières (1985-1986) - Département coordination, affai...
Sans titre

Cote : 19970170/1

Période : 1991 - 1991

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département affaires administratives et financières (1985-1986) - Département coordination, affai...
institut de l'environnement : | - notes et rapport relatifs au rôle de l'institut : mai et septembre 1971, | - inventaire des moyens matérie...

Période : 1991 - 1991

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département affaires administratives et financières (1985-1986) - Département coordination, affai...
correspondance de la DGAL avec : | - l'école nationale supérieure des beaux-arts (ENSBA) : 1978-1982, | - l'école nationale supérieure des a...

Période : 1991 - 1991

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département affaires administratives et financières (1985-1986) - Département coordination, affai...
personnel des écoles d'art : | - répartition des « heures années » d'enseignement, arrêtés de subventions allouées aux professeurs nommés : ...

Période : 1991 - 1991

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département affaires administratives et financières (1985-1986) - Département coordination, affai...
subventions accordées aux écoles d'art, régionales, municipales : 1982.

Période : 1991 - 1991

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département affaires administratives et financières (1985-1986) - Département coordination, affai...
: Unités pédagogiques d'architecture et des arts plastiques (UPA)

Cote : 19970170/2

Période : 1991 - 1991

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département affaires administratives et financières (1985-1986) - Département coordination, affai...
- comptes-rendus des groupes de travail qui ont eu lieu, au cours de l'année scolaire : 1969-1970, sur l'enseignement des arts plastiques ;

Période : 1991 - 1991

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département affaires administratives et financières (1985-1986) - Département coordination, affai...
- bureau de l'enseignement de l'architecture, textes relatifs à la conférence générale des UPA, réunion du : 26 juin 1970 ;

Période : 1991 - 1991

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département affaires administratives et financières (1985-1986) - Département coordination, affai...

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