Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Délégation à l'information scientifique et technique

561 contenus liés

Sans titre

Cote : 19860236/1

Période : 1963 - 1981

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Délégation information, communication, culture scientifique et techniq...
sur l'opportunité d'actions concertées en matière de documentation scientifique et technique Rapport du comité d'étude "documentation" prési...

Cote : Dossier 1

Période : 1963 - 1963

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Délégation information, communication, culture scientifique et techniq...
- Généralités : décret de création du C.N.D.S.T. n° 68-1270 daté du 9 décembre 1968 ; registres d'identification des documents produits, 196...

Cote : Dossier 2

Période : 1969 - 1972

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Délégation information, communication, culture scientifique et techniq...
- Groupes sectoriels d'étude sur la faisabilité d'un réseau national de documentation dans un secteur déterminé : , groupe "agridoc" et so...

Cote : Dossier 3

Période : 1972 - 1972

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Délégation information, communication, culture scientifique et techniq...
, mise en place du réseau chimie et fondation du centre national de l'information chimique (C.N.I.C.) : statuts, budget, notes, correspondan...

Cote : Dossier 4

Période : 1971 - 1972

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Délégation information, communication, culture scientifique et techniq...
, groupe "eldoc" : P.V. de réunions, correspondance, rapports électricité et électronique

Cote : Dossier 5

Période : 1972 - 1973

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Délégation information, communication, culture scientifique et techniq...
, groupes "presse et documentation médicales" et "économie de la santé" : P.V. de réunions ; documentation sur les réseaux d'information bio...

Cote : Dossier 6

Période : 1971 - 1972

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Délégation information, communication, culture scientifique et techniq...
Sans titre

Cote : 19860236/2

Période : 1963 - 1981

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Délégation information, communication, culture scientifique et techniq...
, groupe "métaldoc" : liste des membres, P.V. de réunions ; étude de la constitution et de l'intégration du réseau "métaldoc" dans le systèm...

Cote : Dossier 1

Période : 1972 - 1973

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Délégation information, communication, culture scientifique et techniq...
: liste des membres ; P.V. de réunions, notes, relevé des propositions ; rapport, documentation nucléaire

Cote : Dossier 2

Période : 1972 - 1972

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Délégation information, communication, culture scientifique et techniq...

France. Délégation à l'information scientifique et technique

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