Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Organisation de gestion et de sécurité aéronautique (Algérie)

Affiner votre recherche :

30 contenus liés

I CREATION ET STATUT | Constitution | Notes et correspondance, septembre 1960 - janvier 1963 1

Cote : 19790688/1

Période : 1960 - 1970

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction des bases aériennes ; Sous-direction de l'administration et de l'exploitati...
Textes de base | 1°) OGSA , textes de base et brochures : 1 | - Décrets de création 62-204 et 62-205 des 21 et 23 février 1962. | - Textes...

Cote : 19790688/2

Période : 1960 - 1970

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction des bases aériennes ; Sous-direction de l'administration et de l'exploitati...
Evolution statutaire | Notes et procès-verbaux de réunions, 1963-1967 1 | Coopération technique Franco-OGSA, 1962-1970 2 | 1°) Conventions :...

Cote : 19790688/3

Période : 1960 - 1970

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction des bases aériennes ; Sous-direction de l'administration et de l'exploitati...
II CONSEILS D'ADMINISTRATION | - Désignation des membres du C.A., textes, directives de l'OGSA et du Gouvernement français, correspondance, ...

Cote : 19790688/4

Période : 1960 - 1970

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction des bases aériennes ; Sous-direction de l'administration et de l'exploitati...
C.A. Dossiers des réunions, 1963. | - 1er mars, projet de compte rendu, compte rendu, projet d'échange de lettres concernant le transfert de...

Cote : 19790688/5

Période : 1960 - 1970

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction des bases aériennes ; Sous-direction de l'administration et de l'exploitati...
C.A. Dossiers des réunions, 1964, et compte rendu de gestion. | - 30 avril, compte rendu et documents de travail - 10 juillet, . idem | - ...

Cote : 19790688/6

Période : 1960 - 1970

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction des bases aériennes ; Sous-direction de l'administration et de l'exploitati...
C.A. Dossiers des réunions 1965. | - 2 avril, compte rendu, rapport sténographié, documents de travail. | - 26 mai, . idem | - 24 septembr...

Cote : 19790688/7

Période : 1960 - 1970

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction des bases aériennes ; Sous-direction de l'administration et de l'exploitati...
C.A. Rapport 1965. Dossiers des réunions, 1966. | - Rapport 1965 du C.A. 1 | - 25 mars, compte rendu, deux dossiers personnels concernant MM...

Cote : 19790688/8

Période : 1960 - 1970

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction des bases aériennes ; Sous-direction de l'administration et de l'exploitati...
C.A. Dossiers des réunions, 1966 et compte rendu de gestion. | - 26 septembre, compte rendu, rapport sténographié, note sur le préconseil du...

Cote : 19790688/9

Période : 1960 - 1970

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction des bases aériennes ; Sous-direction de l'administration et de l'exploitati...
C.A. Dossiers des réunions, 1967. | - 27 janvier, compte rendu, rapport sténographié, compte rendu du préconseil du 16 janvier, documents de...

Cote : 19790688/10

Période : 1960 - 1970

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction des bases aériennes ; Sous-direction de l'administration et de l'exploitati...

Organisation de gestion et de sécurité aéronautique (Algérie)

30 contenus liés

Liens