Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Agence nationale de valorisation de la recherche

Source :

Wikidata : Agence nationale de valorisation de la recherche

Autres ressources :

data.bnf.fr : Agence nationale de valorisation de la recherche. France

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L'INDUSTRIE EN FRANCE

Cote : 19980308/1-19980308/2

Période : 1995 - 1997

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)
CPCI, Industries en Ile-de-France et de défense

Cote : 19980308/1

Période : 1995 - 1997

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)
(CPCI) Commission permanente de concertation pour l'Industrie

Cote : Dossiers 1 à 3

Période : 1995 - 1997

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)
Création par décret n° 96-568 du 25 juin 1996 mise en place. 1

Cote : Dossier 1

Période : 1996 - 1996

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)
Comptes-rendus de réunion.

Cote : Dossier 2

Période : 1997 - 1997

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)
Création de la section de la sous-traitance à la Commision (en plus des cinq sections prévues de l'Innovation, du Commerce extérieur, de la ...

Cote : Dossier 3

Période : 1996 - 1996

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)
Industrie en Ile de France | Gérard MARTIN et Marie-Christine COLOMB-D'ECOTAY, Inspecteurs à l'Inspection générale de l'Industrie et du Comm...

Cote : Dossier 4

Période : 1997 - 1997

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)
Industries de Défense

Cote : Dossiers 5 et 6

Période : 1995 - 1997

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)
Restructuration des industries de Défense, réponse de 21 Directions régionales de l'Industrie de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) ...

Cote : Dossier 5

Période : 1996 - 1996

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)
Industries de Défense Yvelines-Hauts-de-Seine : comptes-rendus et rapports du Comité de pilotage. 1996-1997

Cote : Dossier 6

Période : 1995 - 1997

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)

Agence nationale de valorisation de la recherche

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