Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Agence nationale de valorisation de la recherche

Source :

Wikidata : Agence nationale de valorisation de la recherche

Autres ressources :

data.bnf.fr : Agence nationale de valorisation de la recherche. France

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BUDGET

Cote : 19980423/1

Période : 1965 - 1997

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Mission scientifique et technique (1965-1997)
: rapports pour le jaune : rapports annexes à la loi des finances, 1989-1993 ; préparation du 4ème PCRD, documents de travail, 1996-1997 Bud...

Cote : 1

Période : 1965 - 1997

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Mission scientifique et technique (1965-1997)
: préparation du 5 PCRD, documents de travail, 1996-1997 Budget ème

Cote : 2

Période : 1965 - 1997

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Mission scientifique et technique (1965-1997)
SAUT TECHNOLOGIQUE

Cote : 19980423/2-19980423/3

Période : 1965 - 1997

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Mission scientifique et technique (1965-1997)
Sans titre

Cote : 19980423/2

Période : 1965 - 1997

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Mission scientifique et technique (1965-1997)
: dossiers de demandes d'aides, présentation des projets, expertises des demandes (Larfarge Coppee recherche), 1990-1992 Saut technologique

Cote : 1

Période : 1965 - 1997

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Mission scientifique et technique (1965-1997)
: dossiers de demandes d'aides, présentation des projets, expertises des demandes (Renault, Sagem, Aubert et Duval, Valeo-Moulinex), 1990-19...

Cote : 2

Période : 1965 - 1997

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Mission scientifique et technique (1965-1997)
: dossiers de demandes d'aides, présentation des projets, expertises des demandes (Framasoft CSI), 1991-1996 Saut technologique

Cote : 3

Période : 1965 - 1997

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Mission scientifique et technique (1965-1997)
Sans titre

Cote : 19980423/3

Période : 1965 - 1997

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Mission scientifique et technique (1965-1997)
: TGV nouvelle génération : rapports d'avancement, 1992-1993 Saut technologique

Cote : 1

Période : 1965 - 1997

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Mission scientifique et technique (1965-1997)

Agence nationale de valorisation de la recherche

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