Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Association nationale pour le développement agricole en France

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A. GENERALITES - ACTIVITES DU CABINET - ETAT - REGIONS

Cote : 19860598/1-19860598/4

Période : 1977 - 1983

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1977-1983)
Conférence annuelle | - 1981 : notes préparatoires | - 1982 : dossier préparatoire

Cote : 19860598/1

Période : 1977 - 1983

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1977-1983)
Planification | - préparation du IXe plan 1984-1998 : notes, documentation, correspondance, 1982 | Planification rurale et décentralisation ...

Cote : 19860598/2

Période : 1977 - 1983

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1977-1983)
Centre d'Evaluation et de Prospective, missions du Centre et propositions pour une organisation de la réflexion prospective au ministère de ...

Cote : 19860598/3

Période : 1977 - 1983

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1977-1983)
Suivi de la politique agricole par le gouvernement : notes, circulaires, correspondance, 1981-1982 | Suivi de la politique agricole par le p...

Cote : 19860598/4

Période : 1977 - 1983

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1977-1983)
B. POLITIQUE DE RECHERCHE

Cote : 19860598/5-19860598/7

Période : 1977 - 1983

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1977-1983)
Programmation de la recherche | Préparation du programme décennal de la recherche, dossier élaboré par la Délégation générale de la recherch...

Cote : 19860598/5

Période : 1977 - 1983

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1977-1983)
Préparation de la loi d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique de la France : 1982-1985, projet...

Cote : 19860598/6

Période : 1977 - 1983

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1977-1983)
Budget de la recherche | - préparation du budget de l'enveloppe recherche pour 1980, documents préparatoires : notes, rapports, tableaux sta...

Cote : 19860598/7

Période : 1977 - 1983

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1977-1983)
C. LES ORGANISMES DE RECHERCHE

Cote : 19860598/8-19860598/13

Période : 1977 - 1983

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1977-1983)

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