Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mutualité sociale agricole (France)

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Cote : 19890170/1-19890170/47

Période : 1938 - 1985

Fonds : sécurité sociale ; Sous-direction de l'assurance vieillesse et des prestations familiales ; Bureau assurance-vieillesse des travailleurs non...
Caisse nationale d'assurance vieillesse des professions libérales (C.N.A.V.P.L.). | - Arrêtés nommant les membres du Comité Provisoire charg...

Cote : 19890170/1

Période : 1938 - 1985

Fonds : sécurité sociale ; Sous-direction de l'assurance vieillesse et des prestations familiales ; Bureau assurance-vieillesse des travailleurs non...
- C.N.A.V.P.L. Arrêtés portant approbation de modifications statutaires. 1950-1982. | - C.N.A.V.P.L. Divers. 1951-1978. | . Composition du c...

Cote : 19890170/2

Période : 1938 - 1985

Fonds : sécurité sociale ; Sous-direction de l'assurance vieillesse et des prestations familiales ; Bureau assurance-vieillesse des travailleurs non...
C.N.A.V.P.L. Conseil d'administration. | - Réunions du Conseil d'administration de la Caisse patronale d'assurance vieillesse des profession...

Cote : 19890170/3

Période : 1938 - 1985

Fonds : sécurité sociale ; Sous-direction de l'assurance vieillesse et des prestations familiales ; Bureau assurance-vieillesse des travailleurs non...
C.N.A.V.P.L. | - Réunions du Conseil d'administration de la C.N.A.V.P.L. 1974. | - Réunions du Conseil d'administration de la C.N.A.V.P.L. 1...

Cote : 19890170/4

Période : 1938 - 1985

Fonds : sécurité sociale ; Sous-direction de l'assurance vieillesse et des prestations familiales ; Bureau assurance-vieillesse des travailleurs non...
C.N.A.V.P.L. | - Cotisations des professions libérales. 1949-1952. | - Cotisations des professions libérales. 1955-1956. | - Cotisations des...

Cote : 19890170/5

Période : 1938 - 1985

Fonds : sécurité sociale ; Sous-direction de l'assurance vieillesse et des prestations familiales ; Bureau assurance-vieillesse des travailleurs non...
C.N.A.V.P.L. | - Cotisations des professions libérales. 1972-1975. | - Cotisations des professions libérales. 1976-1977. | - Section profess...

Cote : 19890170/6

Période : 1938 - 1985

Fonds : sécurité sociale ; Sous-direction de l'assurance vieillesse et des prestations familiales ; Bureau assurance-vieillesse des travailleurs non...
C.N.R. | - Statuts du régime complémentaire des notaires avant 1962 (refonte) : modification statutaires. 1949-1957. | - Statuts du régime c...

Cote : 19890170/7

Période : 1938 - 1985

Fonds : sécurité sociale ; Sous-direction de l'assurance vieillesse et des prestations familiales ; Bureau assurance-vieillesse des travailleurs non...
- Régime de retraite des officiers-ministériels d'Algérie. 1955-1957. | - Statuts du régime complémentaire des officiers-ministériels. 1955-...

Cote : 19890170/8

Période : 1938 - 1985

Fonds : sécurité sociale ; Sous-direction de l'assurance vieillesse et des prestations familiales ; Bureau assurance-vieillesse des travailleurs non...
- Cotisations et statuts du régime complémentaire des huissiers de justice. 1953-1978. | - Affiliation à la section professionnelle des avoc...

Cote : 19890170/9

Période : 1938 - 1985

Fonds : sécurité sociale ; Sous-direction de l'assurance vieillesse et des prestations familiales ; Bureau assurance-vieillesse des travailleurs non...

Mutualité sociale agricole (France)

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