Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

DAVID, Albert

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DAVID, Albert

Cote : 19940440/54

Période : 1935 - 1935

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de DA à DEQ (fin XIXe siècle-1940)
DAUZAB, Jules | DAUZATS, André | DAUZOUT, Elisabeth | DAVELA, Raphaël | DAVENAS, Paul | DAUIAU, Claude | D'AVIAU DE PIOLANT, Jean | DAVID, A...

Cote : 19890469/93

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
COPIN, Simone | CORNIER, Pierre | CORSE, Lucie | CORSE, Maurice | COUDERC, Charles | COUDERC, Claire | COUSIN, Pierre | COUSTENOBLE, Gérard ...

Cote : 19810033/73

Période : 1922 - 1975

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé (1922-1975)
DAVID, Albert

Période : 1942 - 1943

Fonds : Commandes et achats d'oeuvres d'art par l'État (XXe siècle)
DAUGE, Maurice | DAUPHANT, Michel | DAUPHIN, Andrée | DAUPLE, Pierre | DAURES, André | DAURES, Paul | DAURIER, Raymond | DAUSSAC, Flavien | ...

Cote : 19900358/82

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
DAVID, Albert

Cote : 19790845/304

Période : 1917 - 1992

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Dossiers de carrière de personnel de police en civil : D à K (1870-1970)
COURANT, Auguste | COURANT, Charles | COURAUD, Louis | COURNET, Laurent | COURTADE, Pierre | COURTET, François | COUSTY, Guillaume | COUSTY,...

Cote : 19800474/23

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...
DAVID, Albert

Période : 1945 - 1958

Fonds : Académie de Paris. Bourses d’enseignement supérieur accordées pour faits de guerre (1945-1958)
DALSTEIN, Marcelle | DAMIBRINNE, Anette | DAOUBI, Catherine | DAPERE, Pierette | DARON, Claude | DARSCH, Chantal | DAVID, Albert

Cote : 19820036/44

Période : 1979 - 1979

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...
DAVID, Albert | DAVID, Auguste | DAVIER, Louis | DAVIGNON, Alcide | DAVION, Auguste | DEBAUCHE, Antoine | DEBESSON, Etienne | DEBESSON, Loui...

Cote : 19810600/4

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...

DAVID, Albert

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