Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

L'Homme de La Pinsonnière de Freulleville, Marie Louis Alphonse (1794-1856)

Date de naissance :

16 janvier 1794

Date de décès :

19 août 1856

Description :

haut fonctionnaire français

Source :

Wikidata : Marie Louis Alphonse L'homme de La Pinsonnière de Freulleville

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L'HOMME DE LA PINSONNIÈRE DE FREULLEVILLE, Marie Louis Alphonse

Cote : F/1bI/160/14

Période : 1794 - 1870

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870
ARRIBAT Pierre (1883-1888), BEAUPOIL DE SAINT-AULAIRE Henry (1861-1865), BOUVIER François (1926-1927), CHALMEL Jean-Louis (1815), CHARMES He...

Cote : 2M18

Fonds : 2M - Personnel administratif (1800-1940)
Inventaire après décès: York Dite Howard, Georgine-Henriette. Homme de La Pinsonniere de Freulleville, Marie-Louis-Alphonse-l' (épouse de). ...

Période : 1848 - 1848

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jules JAMIN, 8 juin 1836 - 4 janvier 1849 (étude CXVII)

L'Homme de La Pinsonnière de Freulleville, Marie Louis Alphonse (1794-1856)

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