Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Savoie, Charles Amédée de (1624-1652 ; duc de Nemours)

Date de naissance :

12 avril 1624

Date de décès :

30 juillet 1652

Description :

aristocrate français

Source :

Wikidata : Charles Amédée de Savoie-Nemours

Autres ressources :

data.bnf.fr : Charles-Amédée de Savoie Nemours (duc de, 1624-1652)

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Défauts de paiement : lettres générales de Charles Amédée de Savoie, deux exploits.

Cote : E DEPOT 280/GG 59

Période : 1652 - 1653

Fonds : E DEPOT 280 - Archives communales déposées de Thônes (1295-1884)
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Période : 1646 - 1646

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Contrat de mariage entre Roger de Rabustin, fils de feu Léonor de Rabustin, capitaine de cent hommes d'armes des ordonnances du Roi et lieut...

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Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques BELIN, 9 mars 1619 - 22 août 1653 (étude LVII)
Constitution de rente par Charles Amédée de Savoie, duc de Genevois, de Nemours et d'Aumale, pair de France, marquis de Saint-Sorbin et de S...

Cote : MC/ET/XXXIII/157

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LEMOYNE, 1640 - 4 septembre 1676 (étude XXXIII)

Savoie, Charles Amédée de (1624-1652 ; duc de Nemours)

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