Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arbaud de Jouques, Joseph Charles André d' (1769-1849)

Date de naissance :

11 mai 1769

Date de décès :

5 juin 1849

Description :

haut fonctionnaire français

Source :

Wikidata : Joseph Charles André d'Arbaud de Jouques

Autres ressources :

data.bnf.fr : Charles Arbaud-Jouques (marquis d', 1769-1849)

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4 contenus liés

ARBAUD-JOUQUES, Joseph Charles André (d')

Cote : F/1bI/155/6

Période : 1769 - 1849

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870
ARBAUD-JOUQUES, Joseph Charles André d'

Période : 1799 - 2002

Fonds : Archives du Secrétariat général du Conseil d'État (1810-2002)
Titre de baron, accordé par décret du 15 août 1810, à . Fontainebleau (22 octobre 1810). Joseph, Charles, André d'Arbaud Jouques

Cote : BB/29/968

Période : 1810 - 1812

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)
Institution de majorat attaché au titre de baron au profit de , accordée par lettres patentes du 16 mai 1813, à Dresde. Joseph, Charles, And...

Cote : BB/29/1004

Période : 1808 - 1847

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Deuxième partie

Arbaud de Jouques, Joseph Charles André d' (1769-1849)

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