Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

COSTE, André.

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Quittance de dot. Merra, Pierre-Martin. Mergery.

Cote : MC/ET/LXV/493

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Transport. Balin, Honoré. (débiteur). Leroux, Jean-Maurice. Coste André

Cote : MC/ET/LXV/454

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Rente viagère, quittance de remboursement. Noel, Antoinette. Coste, André. (épouse) (hoirs). Ledoux, Edme-Auguste.

Cote : MC/ET/LXV/454

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Rente Loterie royale, quittance de remboursement Coste, André. Exempt de connétablie

Cote : MC/ET/LXV/454

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Rente viagère, quittance de remboursement. Coste, André. Ledoux, Edme-Auguste

Cote : MC/ET/LXV/454

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Succession transport de droits. Coste, André. (épouse)

Cote : MC/ET/LXV/454

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Succession convention et transport de droits. Balin, Denis. (veuve). Coste, André. (épouse)

Cote : MC/ET/LXV/454

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Testament. Coste, André. Invalides (officier)

Cote : MC/ET/LXV/457

Période : 1782 - 1782

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Quittance. Arbet, Benoît d'. Nicolas Firmin Godey La Vigne. Office de garde de la connétablie.

Cote : MC/ET/LXV/449

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Inventaire après décès de Hyppolite, veuve de feu André Coste, rue des Juifs.

Cote : MC/ET/XIX/21

Période : 1504 - 1504

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I PICHON, 23 avril 1495 - 28 novembre 1507 (étude XIX)

COSTE, André.

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