Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

DUVAL, André

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Personnages célèbres/Abbé Duval

Cote : 6 Fi 112

Fonds : 6Fi - Gravures, estampes, diplômes 1740-1933
Personnages célèbres/Abbé Duval

Cote : 6 Fi 190

Fonds : 6Fi - Gravures, estampes, diplômes 1740-1933
Personnages célèbres Boite 1 - Personnages célèbres du Val d'Oise - Ils ont fait l'histoire de Pontoise - Alaincourt, Charles de Neufville ...

Cote : 1 DHP 38

Période : 1700 - 2021

Fonds : 1DHP
DJELASSI, Ridha | DOYEN, Henri Léon | DUBUS, Georges | DURAND, Marie-Christine | DEMONT, Georges | DUVAL, André | ERLOS, Michel | ESTRADE, S...

Cote : 19910490/31

Période : 1921 - 1990

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Ecole nationale supérieure des arts décoratifs (ENSAD) (1921-1990)
DENIS, Marie-Thérèse | DENIS, Suzanne | DE SCOTES, Armand | DESSENS, Roger | DUPONT, Jacques | DUTHEIL, René | DUVAL, André | EMAILLE, Renée...

Cote : 19860162/27

Période : 1945 - 1983

Fonds : Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau organisation administrative de la Sécurité sociale, p...
NOTRE-DAME du MONT CARMEL (monastère de) au Faubourg Saint-Jacques § Profession de Philippe BOUTHILLIER comme religieuse au monastère de NOT...

Cote : MC/ET/LXXIII/279

Période : 1612 - 1612

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu BONTEMPS, 1er octobre 1581 - 12 novembre 1621 (étude LXXIII)
DUVAL (André) Docteur et professeur du Roi en la faculté de Théologie § Quittance de rachat par André DUVAL, au nom de R.P. Jacques GALLEMAN...

Cote : MC/ET/VIII/605

Période : 1620 - 1620

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François NUTRAT, 18 février 1619 - 12 janvier 1622 (étude VIII)
PROFESSEUR (docteur et) en la faculté de Théologie DUVAL (André) § Quittance par André DUVAL et autres administrateurs de l'Ordre N.D. du Mo...

Cote : MC/ET/VIII/605

Période : 1620 - 1620

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François NUTRAT, 18 février 1619 - 12 janvier 1622 (étude VIII)
Bail pour 6 ans de la Toussaint 1560 et moyennant 180 livres des fruits du prieuré-cure de Saint-André-les-Châteaudun (28) par Jean Duval, r...

Cote : MC/ET/XXXIII/173

Période : 1560 - 1560

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 23 avril 1555 - 12 décembre 1577 (étude XXXIII)
Fonds Cordier : histoire générale : évènements historiques et notices biographiques sur des célébrités locales - Guériteau - Pihan de la For...

Cote : 29 Z 21

Période : 1400 - 1830

Fonds : 29Z - Legs Le Charpentier

DUVAL, André

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