Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

ROUSSEAU, André

32 contenus liés

Inventaire après décès de André ROUSSEAU

Période : 1762 - 1762

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Abraham Jacques SILVESTRE, 20 novembre 1758 - 18 juin 1765 (étude XLVI)
ROUSSEAU, André

Période : 1946 - 1990

Fonds : Archives du bureau des tribunaux administratifs du ministère de l'Intérieur (1946-1990)
ROUSSEAU (André) horloger ; rue de Bussy, paroisse Saint-Sulpice § Certificat par .. concernant les héritiers de D. Pajon

Cote : MC/ET/LXX/231

Période : 1709 - 1709

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean VERANI, 5 octobre 1691 - 25 juillet 1729 (étude LXX)
Correspondance

Cote : 1 J 93

Période : 1932 - 1932

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
ROUSSEAU (André) Maître Horloger Rue de Briey § Mariage de la fille de ..

Cote : MC/ET/XXI/340

Période : 1740 - 1740

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Joseph RABOUINE, 27 mai 1722 - 17 juillet 1767 (étude XXI)
ROUSSEAU André

Cote : 77AJ/43

Période : 1932 - 1950

Fonds : Fonds spécial du chômage du département de la Seine : dossiers des artisans d'art (1932-1950)
ROUSSEAU (André) Horloger Rue de Buci § Transaction

Cote : MC/ET/XXXIX/340

Période : 1730 - 1730

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne PÉRICHON, 26 juillet 1696 - 15 juin 1747 (étude XXXIX)
ROUSSEAU (André) Maître horloger- ; Rue du Buci § Transport de Bail ..

Cote : MC/ET/I/409

Période : 1742 - 1742

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1740 - 30 octobre 1744 (étude I)
Bail. PHILIPPES, Martin. ROUSSEAU, André.

Cote : MC/ET/VIII/667

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine HUART, 2 juin 1641 - 1657 (étude VIII)
Rousseau (André) maître horloger ; rue de Bussy § transport de rente

Cote : MC/ET/I/351

Période : 1731 - 1731

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1730 - décembre 1739 (étude I)

ROUSSEAU, André

32 contenus liés

Liens