Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Anglès, Jules Jean Baptiste (1778-1828)

Date de naissance :

29 juillet 1778

Date de décès :

16 janvier 1828

Description :

politicien français

Source :

Wikidata : Jules Anglès

Autres ressources :

data.bnf.fr : Jules-Jean-Baptiste Anglès (1778-1828)

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Angles, Jules Jean Baptiste (1778-1828)

Cote : 6145

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
ANGLÈS, Jules Jean-Baptiste

Cote : F/1bI/155/5

Période : 1778 - 1828

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870
Inventaire après décès de Justin-Bonaventure Morard de Galle, ancien vice-amiral, comte de l'Empire, membre du Sénat, sénateur de Limoges, d...

Cote : MC/ET/CVII/694

Période : 1809 - 1809

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Joseph Charles GUENOUX, 16 mai 1799 - août 1811 (étude CVII)
ANGLÈS, Jules Jean Baptiste d'

Période : 1799 - 2002

Fonds : Archives du Secrétariat général du Conseil d'État (1810-2002)
Vente des château et parc de Louveciennes, par le comte Jules-Jean-Baptiste Anglès, ministre d'Etat, préfet de police, chevalier de la Légio...

Période : 1819 - 1819

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Marie CHEVRIER, 12 février 1808 - 1er février 1825 (étude LV)

Anglès, Jules Jean Baptiste (1778-1828)

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