Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

BUISSON, Anne

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AUDIC, Maryvonne | AUDROUIN, Nicole | BARTHELEMY, M. José | BEGUE, Elise | BERGUERAND, Henri | BLANCHARD, Christiane | BLOCH, M. Berthe | BO...

Cote : 19910359/1

Période : 1942 - 1989

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction du personnel et des affaires générales ; Bureau des personnels de l'admi...
Notoriété constatant les héritiers de Anne Buisson , et les héritiers de la demoiselle Loison, femme Ribert

Période : 1790 - 1790

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Abraham SILLY, 6 novembre 1781 - 25 octobre 1804 (étude IX)
ABEL, Dominique | ADEUX, Patricia | ALBEROLA, Ghislaine | ALEXIS, Christian | ARVIS, Marcel | ASSOULINE, Martine | ASTIER, Fernand | AUBARD,...

Cote : 19970518/7

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...
ABEL, Dominique

Cote : 2687

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...
ABEL, Dominique

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...
ADEUX, Patricia

Cote : 2383

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...
ALBEROLA, Ghislaine

Cote : 2300

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...
ALBEROLA, Ghislaine

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...
ALEXIS, Christian

Cote : 2716

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...
ARVIS, Marcel

Cote : 2200

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...

BUISSON, Anne

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