Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pétetin, Anselme Jean Baptiste Damien (1806-1873)

Date de naissance :

27 septembre 1806

Date de décès :

8 novembre 1873

Description :

haut fonctionnaire français

Source :

Wikidata : Anselme Pétetin

Autres ressources :

data.bnf.fr : Anselme Petetin (1806-1873)

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Placards

Cote : 130 J 12

Période : 1848 - 1862

Fonds : Fonds Framinet
[PETETIN Anselme] (préfet de Haute-Savoie) (pauvres). – Capital en argent : correspondance.

Cote : 4 O 1078

Période : 1861 - 1861

Fonds : Archives des dons et legs
PETETIN, Anselme Jean-Baptiste Damien

Cote : F/1bI/170/11

Période : 1806 - 1873

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870
PETÉTIN, Anselme Jean Baptiste Damien

Période : 1799 - 2002

Fonds : Archives du Secrétariat général du Conseil d'État (1810-2002)
Petetin, Anselme

Période : 1852 - 1870

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Contrôle de la presse, de la librairie et du colportage sous le Seco...
Dossier

Cote : F/18/285

Période : 1852 - 1870

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Contrôle de la presse, de la librairie et du colportage sous le Seco...

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