Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bertrand, Antoine (député du Cantal)

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Assemblée électorale du département, Assemblées primaires (An VI)

Cote : 27 J 50

Période : 1797 - 1798

Fonds : Collection Jean Delmas
Assemblées cantonales (1804, 1811, 1813), Collège électoral du département (1804), juge de paix (1790-1807)

Cote : 27 J 52

Période : 1789 - 1813

Fonds : Collection Jean Delmas
Bertrand (Antoine), député du Cantal de 1792 à 1798 (17 pièces) et Bertrand (Pierre), frère du précédent, député du Cantal sous la Révolutio...

Cote : 27 J 175

Période : 1792 - 1816

Fonds : Collection Jean Delmas
François Armand (1734-1812), député du Cantal sous la Révolution

Cote : 27 J 193

Période : 1700 - 1847

Fonds : Collection Jean Delmas
Objet principal : Élections (1788-1852)

Cote : 27 J 38

Période : 1788 - 1852

Fonds : Collection Jean Delmas
Ordonnances, décrets, arrêtés, correspondance administrative intéressant le Cantal

Cote : 27 J 203

Période : 1778 - 1837

Fonds : Collection Jean Delmas
Copies extraites des Archives nationales

Cote : 27 J 37

Période : 1791 - 1831

Fonds : Collection Jean Delmas
"Le Cantaliste, ou Journal du département du Cantal" par François-Xavier Pagès-Vixouze

Cote : 27 J 132

Période : 1790 - 1791

Fonds : Collection Jean Delmas
Portraits : Révolution - Empire - Restauration

Cote : 27 J 269

Période : 1754 - 1754

Fonds : Collection Jean Delmas

Bertrand, Antoine (député du Cantal)

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