Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Delzons, Antoine (député du Cantal)

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Collège électoral du département, Collèges électoraux d'arrondissement (1812)

Cote : 27 J 54

Période : 1812 - 1812

Fonds : Collection Jean Delmas
Députés du Cantal sous la Révolution, le Consulat, l'Empire et la Restauration

Cote : 27 J 191

Période : 1775 - 1908

Fonds : Collection Jean Delmas
Papiers Armand

Cote : 27 J 106

Période : 1790 - 1812

Fonds : Collection Jean Delmas
Histoire locale (élections législatives, députés, personnalités du Cantal, etc.) et histoire générale

Cote : 27 J 98

Période : 1837 - 1848

Fonds : Collection Jean Delmas
Famille Delzons

Cote : 27 J 5

Période : 1738 - 1907

Fonds : Collection Jean Delmas
Objet principal : Députés du Cantal (1790-1797)

Cote : 27 J 63

Période : 1790 - 1797

Fonds : Collection Jean Delmas
Notes manuscrites et pièces imprimées

Cote : 27 J 125

Période : 1792 - 1826

Fonds : Collection Jean Delmas
Lacoste (Jean-Baptiste) (1753-1821), député du Cantal à la Convention

Cote : 27 J 179

Période : 1752 - 1821

Fonds : Collection Jean Delmas
Assemblée électorale du département, Assemblées primaires (An V)

Cote : 27 J 49

Période : 1796 - 1797

Fonds : Collection Jean Delmas
Objet principal : Élections (1788-1852)

Cote : 27 J 38

Période : 1788 - 1852

Fonds : Collection Jean Delmas

Delzons, Antoine (député du Cantal)

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