Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Choiseul, Claude Antoine Gabriel de (1760-1838)

Date de naissance :

26 août 1760

Date de décès :

1 décembre 1838

Description :

militaire français

Source :

Wikidata : Claude-Antoine-Gabriel de Choiseul

Autres ressources :

data.bnf.fr : Claude-Antoine-Gabriel de Choiseul (1760-1838)

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Lettre de Claude de Choiseul

Cote : Ms THO 86

Période : 1820 - 1820

Fonds : Inventaire du Fonds André Thouin
CHOISEUL (Claude-Antoine Gabriel de) Saint-AINVILLE Pair de France, commandant du régiment royal Dragons. § Notoriété en rectification de no...

Cote : MC/ET/LVI/371

Période : 1790 - 1790

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Guillaume PRÉAU, 30 octobre 1789 - 9 novembre 1809 (étude LVI)
CHOISEUL-STAINVILLE (Claude-Antoine-Gabriel de) demeurant à Paris en son hôtel rue d'Artois paroisse Notre-Dame de Lorette § Constitution de...

Cote : MC/ET/LVI/387

Période : 1792 - 1792

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Guillaume PRÉAU, 30 octobre 1789 - 9 novembre 1809 (étude LVI)
Dépôt par Marie-Stéphanie Choiseul-Stainville de son acte de divorce d'avec Claude-Antoine-Gabriel Choiseul-Labaume

Cote : MC/ET/LVI/493

Période : 1797 - 1797

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Guillaume PRÉAU, 30 octobre 1789 - 9 novembre 1809 (étude LVI)

Choiseul, Claude Antoine Gabriel de (1760-1838)

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