Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Courtin, Eustache Marie Pierre Marc Antoine (1769-1839)

Date de naissance :

1769

Date de décès :

22 février 1839

Description :

avocat et magistrat

Source :

Wikidata : Eustache-Marie Courtin

Autres ressources :

data.bnf.fr : https://data.bnf.fr/ark:/12148/cb121246208

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COURTIN, Eustache Marie Pierre Marc Antoine

Cote : Pas de dossier en F/1bI

Période : 1769 - 1839

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870
Titre de chevalier, accordé à , à la suite du décret du 26 mars 1813 le nommant chevalier de l'ordre impérial de la Réunion. Saint-Cloud (...

Cote : BB/29/973

Période : 1811 - 1814

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)
Notoriété après décès de Eustache Marie Pierre Marc-Antoine Courtin, Sur les déclarations de François Viard demeurant à Paris, rue Neuve-Sai...

Période : 1839 - 1839

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Édouard PATINOT, 30 septembre 1829 - 16 janvier 1841 (étude XXIV)

Courtin, Eustache Marie Pierre Marc Antoine (1769-1839)

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