Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Palis, Antoine (secrétaire général du département)

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Maurs et sa région 1643-An VI

Cote : 27 J 138

Période : 1640 - 1796

Fonds : Collection Jean Delmas
Objet principal : histoire locale

Cote : 27 J 86

Période : 1772 - 1826

Fonds : Collection Jean Delmas
Notes manuscrites et pièces imprimées

Cote : 27 J 125

Période : 1792 - 1826

Fonds : Collection Jean Delmas
Le Cantal sous la Révolution : la vente des biens "nationaux" (1790-An XIII)

Cote : 27 J 210

Période : 1790 - 1802

Fonds : Collection Jean Delmas
Ordonnances, décrets, arrêtés, correspondance administrative intéressant le Cantal

Cote : 27 J 203

Période : 1778 - 1837

Fonds : Collection Jean Delmas
Le Cantal sous la Révolution : au temps de la réaction thermidorienne et du gouvernement du Directoire (9 Thermidor An II (27 Juillet 1794)-...

Cote : 27 J 207

Période : 1793 - 1799

Fonds : Collection Jean Delmas
Copies extraites des Archives nationales

Cote : 27 J 37

Période : 1791 - 1831

Fonds : Collection Jean Delmas

Palis, Antoine (secrétaire général du département)

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