Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Coëtnempren-Kersaint, Armand Guy Charles de (1792-1871)

Date de naissance :

16 février 1792

Date de décès :

12 avril 1871

Description :

haut fonctionnaire français

Source :

Wikidata : Armand Guy Charles Coëtnempren de Kersaint

4 contenus liés

COËTNEMPREN DE KERSAINT, Armand Guy Charles

Cote : F/1bI/165

Période : 1792 - 1871

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870
Partage de succession : comtesse de Kersaint. Entre Armand-Guy-Charles Coetnempren de Kersaint, rue d'Aguesseau, n° 3, Agathe-Joséphine de K...

Cote : MC/ET/XLII/853

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques François GRANDIDIER, 4 octobre 1832 - 16 novembre 1847 (étude XLII)
Caisse des Dépôts. Consignations. Quitance Armand-Guy-Charles de Coëtnempren, comte de Kersaint, ancien préfet, demeurant rue Miromesnil, n°...

Cote : MC/ET/XV/2002

Période : 1841 - 1841

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste Henri CHATELAIN, 23 juin 1836 - décembre 1861 (étude XV)
Inventaire après décès: Dutramblay de Saint-Yon, Anne-Gabriel. Milan (rue de), n° 1. Décédé le 16 septembre 1850. A la requête de Armand Guy...

Période : 1850 - 1850

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Henri THION de LA CHAUME, 3 octobre 1838 - 15 novembre 1860 (étude CXII)

Coëtnempren-Kersaint, Armand Guy Charles de (1792-1871)

4 contenus liés

Liens