Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tonnerre, Armel

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Dossiers de Jean Panhaleux et Bruno Angles, conseillers techniques (routes, BTP).

Cote : 19950208/1-19950208/26

Période : 1993 - 1995

Fonds : Cabinet de Bernard Bosson, ministre de l'Équipement, des Transports et du Tourisme (1993-1995).
Discours du ministre

Cote : 19950208/1-19950208/2

Période : 1993 - 1995

Fonds : Cabinet de Bernard Bosson, ministre de l'Équipement, des Transports et du Tourisme (1993-1995).
26 avril 1993-19 octobre 1993

Cote : 19950208/1

Période : 1993 - 1995

Fonds : Cabinet de Bernard Bosson, ministre de l'Équipement, des Transports et du Tourisme (1993-1995).
21 octobre 1993-21 mars 1995

Cote : 19950208/2

Période : 1993 - 1995

Fonds : Cabinet de Bernard Bosson, ministre de l'Équipement, des Transports et du Tourisme (1993-1995).
Comptes rendus de réunions interministérielles.

Cote : 19950208/3-19950208/4

Période : 1993 - 1995

Fonds : Cabinet de Bernard Bosson, ministre de l'Équipement, des Transports et du Tourisme (1993-1995).
2 juin 1993-3 mai 1994

Cote : 19950208/3

Période : 1993 - 1995

Fonds : Cabinet de Bernard Bosson, ministre de l'Équipement, des Transports et du Tourisme (1993-1995).
25 mai 1994-7 avril 1995

Cote : 19950208/4

Période : 1993 - 1995

Fonds : Cabinet de Bernard Bosson, ministre de l'Équipement, des Transports et du Tourisme (1993-1995).
Notes au ministre

Cote : 19950208/6-19950208/8

Période : 1993 - 1995

Fonds : Cabinet de Bernard Bosson, ministre de l'Équipement, des Transports et du Tourisme (1993-1995).
du 06/09/93 au 21/12/93

Cote : 19950208/6

Période : 1993 - 1995

Fonds : Cabinet de Bernard Bosson, ministre de l'Équipement, des Transports et du Tourisme (1993-1995).
du 22/12/93 au 14/06/94

Cote : 19950208/7

Période : 1993 - 1995

Fonds : Cabinet de Bernard Bosson, ministre de l'Équipement, des Transports et du Tourisme (1993-1995).

Tonnerre, Armel

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