Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

ARNOULD, Joseph

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Vente des domaines patrimoniaux de Loos se trouvant en Belgique par Christophe Flachat à Joseph Arnould, duc de Loos-Hesbain.

Cote : MC/ET/XLVI/644

Période : 1804 - 1804

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Vente de terres de Nieurlet et de Lederzeele par Alexis Louis Arnoult à Joseph Arnould, duc de Loos-Hesbain.

Cote : MC/ET/XLVI/645

Période : 1804 - 1804

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
ARNOULD, Joseph

Cote : 19940432/231

Période : 1911 - 1924

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de ALK à AZ (fin XIXe siècle-1940)
Arnould, Joseph

Cote : 36825 X 29 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l'année 1930 (octobre à décembre)
Arnould, Joseph

Cote : 308 X 14 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1922
Arnould, Joseph

Cote : 308 X 14 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1924

ARNOULD, Joseph

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